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Posté par hannah |
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Ah bon ?
Sauf si évolution récente, les droits de douanes sont censés s' exercer sur toute marchandise ayant une valeur déclarée. Du T-shirt à 20 $ à un briquet ou un livre (exemples relatés ou vécus, et techniquement ça peut même s' appliquer à du "gratuit" si suspicion de fraude répétée ou mauvaise appréhension de la nature de la marchandise)
Elles s' exercent rarement en dessous de 100 $, parce que les frais de dossiers et le pourcentage des frais de douane (varient selon catégorie de marchandise) dissuadent certaines personnes d' accepter les colis. |
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J'avais été vérifier sur le site des douanes parce que je n'étais pas sûr du montant (qui a changé il n'y a pas très longtemps il me semble), donc normalement je n'ai pas dit de connerie :
http://www.douane.gouv.fr/articles/a...e-particuliers
Ca ne concerne pas la TVA, qui est due systématiquement par contre.