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Vieux 12/04/2024, 17h14
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Ils en sont passés à vouloir republié les titres espagnols de Imperia ??? (ils se sont grillés partout coté UK et US ??)

Super-Boy et Tenax ont été lancés en 1967 et 1971, et les droits de copyright sont uniformisés au niveau européens, donc 70 ans...

Et XF se trompe, même si radio nova à un copyright sur le nom NOVA, il peut y avoir un même copyright sur un même nom, si les logo et le thème du magazine sont différents (ca existe et Radio Nova a lancé sont magazine alors que le NOVA de LUG/Semic était encore sur le marché) -- mais il faut déposer la marque (ou racheter l'ancienne) chose qui n'est pas faite en ce moment.

(Quand Lug à Enregistré NOVA , en 1977, cela n 'a pas empêché IPC mAgazine (maintenant partie de Rebelion/ 2000 AD) de référencer un Magazine Nova dés 1968, renouvelé en 1978 et 1988).


Lug, n'a jamais renouvelé l'enregistrement à l'INPI car la publication a été continue (jusqu'à l'arrêt des titres) et n'a pas changé de LOGO.
Les renouvellement se font = si tu changes le logo ou la catégorie du produit (catégorie 16 pour tout ce qui est publication de livre venant de l'imprimerie).*

Dans les marques actives à ce jour , Novapress (radio nova) et WGBH Education ont des logo proches,qui peuvent être rapprochés du Nova de Lug.

Rien n'empêche de racheter le brevet 1024904 ...

(Il y avait eu une ambrouille sur l'enregistrement de Special Strange ... )

https://data.inpi.fr/search?advanced...ce&type=brands


Concernant Strange, Lug a déposé le Nom en octobre 1969, renouvelé en 1979 (https://data.inpi.fr/marques/FR11059...ange#FR1105984), puis Tournon en 2000 (avec les numéros des transferts de Propriété - https://data.inpi.fr/marques/FR30554...ange#FR3055443).

Pour titans les droits osnt un peu plus bloqués.
(https://data.inpi.fr/search?advanced...ce&type=brands)


Dans les cas de TM, XF, DB et JCP ils ont déposés les noms et logo, sans transfert de l'original.


* certains renouvellement ont été fait pour ajouter les catégorie 25 et 28 - (25 = vêtement -> faire des t-shirt à la marque - 28 des jeux / jouets)
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