Whatever happened to the rights of the man of tomorrow. Qui détient Superman ?

[doop]

Voici une version Beta d'un truc que j'ai écrit il y a quelques temps, je pense que ça peut intéresser pas mal de gens. Dites moi si vous y voyez des imprécisions, des choses qui ne paraissent pas claire.

QUI DETIENT LES DROITS DE SUPERMAN ?

Les batailles pour les droits de l’homme d’acier sont dignes des plus grandes aventures de ce personnage. Depuis sa création, les procès et les sources de conflit entre Detective Comics inc (appelée aussi national, ou DC) , Siegel, Shuster (les créateurs du héros) et leurs descendants n’ont cessé de défrayer la chronique et d’installer dans le cœur des fans, toujours prompts à s’enflammer à la moindre étincelle , la crainte de ne plus voir leur personnage préféré dans les librairies.
Je vous propose dans ce petit article un tour d’horizon des différentes passes d’armes entre les créateurs et la compagnie.



Avant toute chose, il faut bien avoir en tête la signification de deux termes juridiques Américains : le copyright et le trademark.
- Le copyright (droit d’auteur ou droit réservé) garantit à un auteur l’exclusivité de sa création. L’ American Copyright Right donne au détenteur non seulement des droits sur la reproduction de l’œuvre, mais aussi sur ses produits dérivés. Si une tierce personne (ou une société) utilise le personnage, il doit obligatoirement verser des droits d’auteur au propriétaire de ce dernier. Il est par exemple impossible de publier une revue ou d’écrire une bande dessinée où le personnage principal serait Superman ou Spider-Man sans verser de droits d’auteurs à Dc ou Marvel Comics. D’après la loi Américaine, les créateurs ont tout de même le droit de récupérer les copyrights de leurs personnages 28 ans après leur création, ce « bail » étant tacitement renouvelable pour 28 années de plus. C’est un point très important de l’histoire.

- Le trademark correspond quant à lui au terme Français « marque déposée ». C’est un nom, un symbole associé à un produit ou à un personnage utilisé pour la vente et permet de différencier un produit d’un autre. Son but est d’empêcher des concurrents d’utiliser un nom similaire. Impossible par exemple de publier une revue qui s’appelle Detective Comics, même si le contenu de la publication n’a rien à voir avec des bandes dessinées.

Il convient aussi de préciser que toute œuvre Américaine tombe dans le domaine public (c'est-à-dire se retrouve libre de droits) 95 ans après sa création. Ainsi, Superman tombera dans le domaine public en 2033 et le personnage sera utilisable (ou tout du moins en théorie) par tous.
Cette période de 95 ans ne s’applique pourtant pas à la notion de marque déposée, qui n’a pas de date d’expiration.


Les premières escarmouches.

Les tensions entre Siegel et National voient le jour dés 1941. On peut rappeler que DC achète les droits du premier épisode de Superman à Siegel et Shuster en 1938 pour 130 $ et propose aux deux auteurs un contrat de travail de dix ans dés le deuxième numéro. En effet, les deux auteurs essayaient de vendre leur strip Superman depuis 1933 , les différents « syndicates » (maison d’édition regroupant pas mal de comics strips) refusant à chaque fois l’idée, jugée trop surréaliste. Dés Action comics #2 , Siegel et Shuster deviennent donc salariés de National et tout ce qu’ils créent (personnages, concepts, dessins) appartient exclusivement à la firme. Ils reçoivent en revanche une compensation de 10$ par page créée. (C’est ce qu’on appelle du « Work For Hire »)

Le chèque de 1933

Devant le succès du personnage et l’apparition d’un programme radiophonique contant ses aventures (sur lequel ils ne touchent donc aucun droit), les deux auteurs décident de « réclamer » plus d’argent à Liebowitz et Donenfeld, les dirigeants de National. Ce dernier promet un emploi à vie à Siegel, le plus revendicatif des deux artistes, ainsi qu’un pourcentage sur les bénéfices générés par le comic-strip. Cette proposition a le mérite de calmer la situation, mais cette dernière va se gâter après la guerre, le problème n’étant pas Superman, mais ..Superboy !

Deuxième assaut
En 1938, Siegel avait en effet proposé sans l’aide de Shuster un nouveau concept à ses dirigeants : les aventures de Superman lorsqu’il n’était qu’adolescent pas encore débarqué à Metropolis. Superboy , puisque tel était le nom de la série vivrait des aventures plutôt humoristiques en compagnie de ses camarades de classe tout en habitant chez ses parents adoptifs au Kansas. L’idée est plusieurs fois rejetée, mais Donenfeld reconsidère la proposition en 1944 devant la popularité de jeunes super-héros tels que Robin ou Captain Marvel jr qui permettent une meilleure identification aux tous jeunes lecteurs.

Superboy #1

Superboy voit donc le jour en 1944 dans More Fun Comics #101, mais sans l’autorisation de Siegel qui a été appelé sous les drapeaux et se trouve à Honolulu. Bizarrement, c’est Shuster (ou tout du moins son studio) qui est en charge de la partie graphique, il paraît donc quand même étonnant que Siegel n’ait jamais été au courant, mais cela reste la version officielle.
Quoiqu’il en soit, celui-ci est furieux en rentrant de l’armée et accuse donc la compagnie de lui avoir volé son personnage et son idée. C’est ce mécontentement et cette lutte pour les droits de Superboy qui est à l’origine du premier procès entre Siegel, Shuster et National. Lors de son passage dans l’armée, Siegel a en effet rencontré un jeune avocat, Albert Zugsmith, devenu rapidement son ami et qui promet au scénariste qu’il peut l’aider à récupérer les droits non seulement de Superboy, mais de Superman.
Siegel et Shuster attaquent en 1947 et essayent d’entraîner dans leur sillage Bob Kane, le créateur de Batman. Malheureusement pour eux, ce dernier refuse : il a en effet renégocié tout seul ses droits sur Batman, récupérant une somme conséquente et une partie du personnage au passage. Kane, qui avait toujours menti sur son âge (pratique courante à l’époque), avait en réalité signé le contrat qui donnait à DC le personnage de Batman alors qu’il était mineur : ce contrat n’avait donc plus aucune valeur et Kane aurait pu alors faire ce qu’il voulait du personnage !
Le jugement du tribunal en 1948 est sans appel :
« les plaignants ont transféré à Detective Comics, inc tous leurs droits (copyright) sur le comic Superman, incluant le titre, les noms, les personnages (…) dont DC est le propriétaire absolu ».
En revanche, Siegel récupère les droits de Superboy. Le juge considère en effet que Superboy a été « volé » à Siegel par National, mais qu’en plus il s’agit d’un personnage complètement différent de Superman et donc pas un produit dérivé, qui tomberait alors sous le contrôle de DC.
Siegel va pourtant revendre Superboy à la firme dans la foulée.
Les raisons sont très simples : le contrat de dix ans touche bientôt à sa finet leurs revenus ont clairement diminué. Après la guerre, les super héros ne font plus recette et les chèques que Donenfeld envoie à Siegel et Shuster sont de moins en moins importants. De plus, leur nouvelle création, Funnyman, publiée par Vin Sullivan au sein de sa nouvelle compagnie Magazine Enterprise ne fonctionne pas. Siegel voulait désespérément croire au succès de sa nouvelle création, qui lui aurait alors permis de s’affranchir , mais l’échec retentissant de cette série lui fait réaliser qu’il a toujours besoin de DC pour subvenir à ses besoins et à ceux de sa nouvelle femme. (Il a en effet divorcé quelques mois plus tôt pour épouser la jeune fille qui avait servi de modèle à Shuster pour Loïs Lane lors de la création de la première histoire de Superman en 1933.)

Joanne Siegel, femme de Jerry qui a inspiré le design de Loïs Lane

De plus, Siegel commence à traîner une mauvaise réputation dans le milieu, qui considérait à l’époque ses dessinateurs et ses créateurs comme de la main d’œuvre bon marché et qui n’accepte pas qu’un artiste employé se rebiffe.
Siegel et Shuster revendent donc Superboy à DC pour 94 000 $ (une somme conséquente à l’époque), reconnaissant par la même occasion que DC inc devient le seul propriétaire des droits du personnage, mais aussi des droits de Superman, et pas uniquement pour les bandes dessinées, mais aussi « pour toute autre forme de reproduction et de présentation existante ou à venir ».En clair, Siegel et Shuster vendent dés 1947 les droits des jeux vidéo Superman à DC, et ce plus de 40 ans avant la création de la première console !

Premier renouvellement de copyright, le film, Neal Adams et Jerry Robinson.

Cet argent ne suffit malheureusement pas à renflouer les deux créateurs, que le procès avec National à mis complètement sur la paille ! (Le rôle de Zugsmith, qui a conseillé à Siegel et Shuster d’accepter l’offre reste d’ailleurs toujours très ambigu, Shuster restant persuadé que ce dernier à joué double jeu)
Même si Siegel refuse de retourner travailler chez des gens qui l’ont exploité, c’est sa nouvelle femme qui va pourtant le forcer à reprendre du service chez National, l’éditeur de la ligne Superman de l’époque, Mort Weisinger lui confiant alors le scénario de plusieurs épisodes de l’homme d’acier.
Nous voici maintenant en 1965. Le premier terme du renouvellement du copyright arrive à grands pas (1938+28=1966) et Siegel met encore une fois la pression sur National, Donenfeld, Liebowitz et Weisinger, refusant le renouvellement. Il trouve que ses rémunérations en tant que scénariste ont grandement diminué et suppose que ses éditeurs se font de l’argent sur son dos. C’en est trop pour DC qui le remercie sans ménagement (Siegel, essayera tant bien que mal de relancer The Shadow pour Archie Comics mais c’est une catastrophe, il affuble en effet le héros de pulp d’un costume jaune criard et de superpouvoirs.). Il faut se rendre à l’évidence : Siegel n’est décidément l’homme que d’un seul personnage et il disparaît donc petit à petit de la scène comics. Shuster, quant à lui, a pris sa retraite depuis longtemps, il est en effet quasiment aveugle et refuse de soutenir Siegel dans le nouveau procès qui s’annonce : il n’a plus d’argent et ne veut plus en dépenser, il a d’ailleurs vendu toute sa collection de comics pour se renflouer !
La durée du procès est interminable, portant un coup fatal aux finances de Siegel (DC rétorque à Siegel que la vente des droits n’a pas eu lieu en 1938, mais en 1947 lors de la renégociation à l’amiable qui a suivi le premier litige entre la firme et le créateur, qui ne pourrait donc mettre fin à ses droits qu’en 1975 (1947+28). La plainte est rejetée en 1974 mais Siegel persiste et fait appel de la décision. Son but est simple, essayer de négocier avec Warner, la compagnie Hollywoodienne qui a racheté DC quelques années plus tôt et qui voit d’un mauvais œil ce procès. Warner veut en effet éviter toute polémique avant le lancement du film Superman avec Marlon Brando et Christopher Reeves.
Voyant son appel rejeté et complètement au bout du rouleau, Siegel écrit un poignant communiqué de presse qu’il envoie à toutes les agences du pays où il se plaint du traitement de DC à son égard.
« Les éditeurs de Superman ont abusé de Joe et moi pour leur enrichissement personnel (…) je n’ai pas de superpouvoirs, mais je peux encore écrire cette lettre demandant à tous mes camarades Américains de ne plus acheter de comics Superman, de ne pas aller voir Superman au cinéma et de ne pas regarder les dessins animés Superman à la télévision jusqu’à ce que cette injustice soit réparée. »
Mais le tribunal s’en moque ! La cour juge que dans le contrat de 1947, les artistes ont laissé à la compagnie la possibilité de reconduire tacitement les droits de Superman pour 28 ans de plus (à partir de 1938), même si cela n’apparaît pas clairement dans ledit contrat !
De plus, ils décident que Superman a été crée alors que les artistes étaient sous contrat avec DC les dépossédant complètement de leurs droits !
Si le communiqué de Siegel ne fait pas de vagues au départ, il attire néanmoins l’attention de quelques fans de l’époque qui montent l’affaire en épingle. La presse s’empare du sujet et c’est Jerry Robinson (le créateur du Joker) qui va ouvertement s’opposer à DC en tant que membre de la National Cartoonists Society, rassemblant des personnalités telles que Norman Mailer ou Kurt Vonnegut derrière Siegel.
Il s’assure aussi le soutien de Neal Adams, alors dessinateur star de DC et qui va ajouter une pression interne à l’affaire. Robinson prend décidément les choses en mains, commence à faire du bruit et devant toute cette mauvaise presse, Warner consent à un accord. Le 24 Décembre 1975, DC consent à donner une rente annuelle de 20 000 $ à chacun des auteurs, ainsi que la mention « Superman crée par Jerry Siegel et Joe Shuster » au générique de chaque bande dessinée et de chaque film (la mention n’apparaîtra pas sur les jouets).
En 1978, Siegel et Shuster sont même invités à l’avant première du film !
La cour d’appel, si elle confirme le renouvellement de la cession de copyright pour 28 ans de plus, juge néanmoins que le tout premier épisode de Superman publié dans Action Comics n’appartient pas à DC, mais bien à Shuster et Siegel puisqu’il s’agit d’un remontage de planches qui ont été créés dés 1933 avant leur achat par National. Ce jugement très important donne de fait aux Siegel et Shuster les droits de l’épisode de Superman publié dans Action Comics #1. Pour résumer, seul le premier épisode de Superman appartient à Siegel et Shuster, qui en détiennent désormais le copyright, tout le reste (ayant été crée alors qu’ils étaient sous contrat avec DC) appartenant à la compagnie.
Ce jugement est très important car si Shuster et Siegel détiennent le copyright du tout premier Action Comics, ils détiennent aussi des parts sur tous les produits dérivés de cet épisode, à savoir…tous les épisodes suivants.
Ils peuvent ainsi mettre fin au copyright du premier épisode d’Action Comics en 1994 (1938+28+28).

Deuxième renouvellement.
Shuster meurt en 1992 et Siegel en 1996.
Et c’est Joanne et Laura Siegel, respectivement la femme et la fille de Jerry qui demandent en 1998 la fin des droits de DC sur le copyright. (Même après la mort du créateur, les héritiers directs ont la possibilité de reprendre les droits). Les deux femmes avaient en effet 5 ans à partir de 1994 pour reprendre les droits de l’épisode, qu’elles ont essayé de négocier pendant quelques années, mais n’étant pas satisfaites, elles sont donc allés au bout de leur action. Un tribunal juge la procédure valide en 1999, au grand désespoir de DC, qui doit maintenant partager 50 % de ce qu’il publie avec la famille de Siegel.
Quant à la famille de Shuster, elle n’aura droit à rien, puisque seulement les héritiers directs peuvent récupérer les droits du copyright. Shuster ne s’étant jamais marié et n’ayant jamais eu d’enfants, c’est DC qui garde les 50 % restant du personnage.
Bien évidemment, DC fait appel de la décision, jugeant que le Superman publié dans les années 2000 n’a plus rien à voir avec le personnage crée en 1938, il n’a plus vraiment le même costume, le S sur la poitrine a été stylisé et l’univers du héros complètement développé et modifié. Par exemple, dans le premier épisode, Superman ne pouvait pas voler, alors qu’aujourd’hui il peut aller de planète en planète.
Après un ultime appel de la décision par DC en 2008 c’est une énorme bataille légale pour savoir qui détient quoi et en quelle proportion les planches d’Action Comics #1 influent sur les aventures actuelles de Superman. Pour l’instant, aucun tribunal n’a encore tranché la décision. Certains voient d'ailleurs l'apparition du Reboot général de DC Comics en 2011 et d'un nouveau Superman comme un moyen de faire pencher la balance en faveur de la compagnie. Cela peut paraître paradoxal dans la mesure où Grant Morrison affirme dans ses numéros d'Action Comics vouloir revenir à l'essence même du personnage, c'est à dire au Superman de Siegel et Shuster.


Et maintenant ?
En 2002 ; les Siegel demandent même de récupérer les droits de Superboy, ce qu’un premier jugement confirme en 2006, obligeant la firme à stopper net les aventures du jeune Superman dans ses bandes dessinées. Les avocats des Siegel demandent même aux producteurs de la série télévisée Smallville (racontant les aventures du jeune Clark Kent) d’arrêter de diffuser la série !
DC fait appel et un autre juge casse la précédente décision un an plus tard. Les directeurs de Warner peuvent souffler !

Le Congrès Américain fait passer en 1978 le renouvellement des droits de 28 à 47. Cela porte le renouvellement des droits à 75 ans (c'est-à-dire 28+47). Mais cela ne gêne en rien les actions des Siegel puisque cette règle ne s’applique pas pour les droits signés avant 1976. Sauf que le congrès décide aussi en 1998 (en même temps que de passer la durée du renouvellement à 67 ans) d’étendre la mesure non plus seulement aux héritiers directs, mais aussi aux héritiers indirects ! C’est donc un neveu de Joe Shuster qui va fonder un « Shuster Estate » (c'est-à-dire une association) pour mettre désormais fin aux droits en 2013 (1938+75) pour récupérer les 50% de DC restants.
A ce jour, rien n’est réglé.
Les Siegel sont toujours en attente de jugement d’appel par rapport au procès de 1999 qui leur donne les droits de Superman, les avocats de DC utilisant tous les moyens possible à leur disposition pour faire pression sur les juges et les jurés. Dernièrement, ils ont même retrouvé une vieille publicité datant d’avant ACTION COMICS #1 et présentant en noir et blanc la couverture du futur magazine. Estimant que les Siegel n’avaient pas demandé une fin de copyright sur cette publicité, antérieure donc au premier épisode de Superman, ils essayent de rendre le jugement de 1999 caduc, prétextant qu’ils détiennent le Superman original. Mais un juge donne raison à la famille du scénariste, estimant que sur cette publicité, on ne voit ni le nom de Superman, ni ses couleurs, et que ce personnage pourrait être n’importe qui. DC possède les droits d’un personnage musclé avec une cape, mais anonyme et en noir et blanc.

la fameuse publicité où effectivement, on ne voit rien.

DC s’en prend aussi à l’avocat principal des Siegel, prétextant un conflit d’intérêt.
De nombreuses questions se posent.

La fin de Superman en 2013 ?
En 2013, les héritiers de Shuster pourront mettre fin aux droits de DC sur le premier épisode d’ACTION COMICS et à ses dérivés, comme l’ont fait les Siegel en 1999.
Si cette action est entérinée par un juge, DC ne possèdera donc plus les droits de l’homme d’acier, enfin de l’homme d’acier tel qu’il est décrit dans le premier épisode d’ACTION COMICS, qui nous montre aussi la première apparition de Lois Lane. Il faudra ensuite juger ce qui est réellement un dérivé du Superman de Siegel et Shuster dans les épisodes de Superman publiés depuis 1999, afin de déterminer le montant du dédommagement que DC doit verser aux héritiers de Siegel.
Et enfin, s’il ne possède plus les droits du personnage, DC possède néanmoins le trademark, ce qui empêchera les héritiers de Siegel et Shuster de publier les aventures du ACTION COMICS #1 sous une revue intitulée Superman ou Action Comics, ou tout titre déjà publié par DC!
DC pourra, s’il le veut, continuer à publier de nouvelles aventures, mais sera obligé de verser une compensation aux héritiers.
En clair, DC possédera toujours le nom de la revue Superman et Action Comics, mais n’aura peut être pas le droit d’y inclure les aventures de l’homme d’acier tandis que les Siegel et Shuster pourront publier à l’envie le premier épisode de Action Comics (et des épisodes inédits dérivés de celui-ci) dans une revue qui ne pourra pas s’appeler Superman !
Autant dire que les choses ne sont pas prêtes de s’arranger et que la majorité des fans attendent un règlement à l’amiable du contentieux.


sources:
comicbookressources (www.comicbookresources.com)
the brand (www.brandlaw.org)
Men of Tomorrow: Geeks, Gangsters, and the Birth of the Comic Book, Gerard Jones, Basic Books.

[Jean-Moul]

Hé bé!
Joli debroussaillage, Doop!
C'est en tout cas un sacré merdier, cette affaire!

[Diablowagner]

Explication claire pour une affaire bien embrouillée ! Merci m'sieur le professeur

[Thorn]

A suivre, donc... Mais je pense que tous va se régler à grand coup de gros sous.

[Crisax]

Merci pour ce dossier. Je connaissais pas du tout l'histoire est c'est assez triste.
Maintenant j'espère aussi un règlement à l'amiable...

[doop]

je ne pense pas. Ca fait des années que DC propose des sous et que les Siegel n'en veulent pas

[Crisax]

Tu envisages toi comme "sortie de crise"?

[Ben Wawe]

Disparition de Loïs Lane et des éléments liés à Action Comics #1 ? Après tout, Loïs est déjà mise de côté dans la nouvelle version de Superman en n'en faisant plus la petite-amie du héros.

Je te félicite et te remercie pour ce travail, Doop, mais je te déteste un peu : je préparais ce même dossier pour une publication sur mon blog et celui d'un ancien prof' de Droit. Tu m'as grillé.

[doop]

	Citation:			Posté par Crisax
	Tu envisages toi comme "sortie de crise"?

perso, je ne sais pas. Mais j'ai bien peur que les Siegel ne soient pas attirées que par les sous. Peut être espèrent elles avoir un copyright ce qui signifie que DC serait obligé de leur payer une "location" à vie, mais bon....

[aegnor]

Super intéressant mon Doopinet!

Après niveau spéculation, cela peut aller bon train en effet!!!

[mellencamp]

Bravo pour ce beau dossier

[Slobo]

Moi je retient qu'en 2033 ont pourra faire du Superman chez Marvel ou n'importe quel éditeur franco-americano-japonais qui existera alors. Allez savoir d'ici là Warner et Disney seront peu etre canibaliser par Facbook et DC et Marvel scinder en un seul univers sur tablette numérique.
Je suis pas sur de vouloir voir ça ^^

Sinon pour des auteurs qui ont vendu et renvendu par deux fois leur oeuvre à DC, je trouve qu'il ont la gnac tout de même. Je comprend qu'après les big two est cadnasser leur droit sur les perso.

Là lois des 96 ans c'est pour tout perso existant de toute maison d'edition. Calcul les possibilité d'écrire un comics avec cap america et batman en toute légalité dans le futur. ^^

[cyclopebox]

Excellent dossier, mon Doopinet !

[SylXX]

Vraiment très intéressant !

	Citation:			Posté par doop
	... En clair, DC possédera toujours le nom de la revue Superman et Action Comics, mais n’aura peut être pas le droit d’y inclure les aventures de l’homme d’acier tandis que les Siegel et Shuster pourront publier à l’envie le premier épisode de Action Comics (et des épisodes inédits dérivés de celui-ci) dans une revue qui ne pourra pas s’appeler Superman ! ...

Ça ressemble un peu à la situation de Captain Marvel qui appartenait à Fawcett puis à DC mais dont Marvel possédait la marque.
Je ne sais d'ailleurs pas si c'est toujours vrai.

[Samo]

Tres, tres interessant. Merci à toi Doop !